DÉFRAIEMENT 

HERVÉ NOËL peut exercer certaines activités soumises à une demande d'indemnisation des frais autorisés légalement par le statut de bénévole.
Des frais de péages, de stationnement, de restauration, d'hébergement peuvent être envisagés. 

DÉPLACEMENT

Toutes les types de structure peuvent être concernés.

- Toute prestation à plus de 30 kms d'Arques-la-Bataille peut donner lieu à une demande d'indemnisa- tion de déplacement.

- Le déplacement par véhicule n'est envisageable que dans les départements suivants : 76, 27, 14, 50, 61, 60, 02, 80, 62.

- Pour toute(s) prestation(s) rémunérée en France, et à l'étranger, éloignée(s) d'Arques-la-Bataille de plus de 100 kms, une prise en charge particulière peut être à prendre en compte. Celle-ci peut concerner selon le cas un moyen de déplacement par train, par avion et autre. 

Merci de nous consulter

MODE DE CALCUL DE L'INDEMNITÉ DE DÉPLACEMENT
PAR VOITURE

Quand il s'agit d'un déplacement par véhicule de l'artiste (Peugeot Partner Tepee outdoor - 6 CV fiscaux), le barème retenu est celui des impots :
0,665 € x le nombre de kilomètres aller-retour depuis Arques-la-Bataille (76880).
L'évaluation se fait au moyen de Google maps.

Une note de frais kilométrique peut être fournie.

RESTAURATION ET HÉBERGEMENT

Toutes les types de structure peuvent être concernés.

Toute prestation en France, à l'étranger, éloignée d'Arques-la-Bataille de plus de 60 kms, peut entraîner le versement de frais annexes : restauration, selon le cas, hôtel, etc.

Merci de nous consulter

FOURNITURE DE MATÉRIEL

Les structures, où le déplacement ne se fait pas par véhicule, sont concernées.

Merci de nous consulter

ESTIMATION DES FRAIS

Un estimation détaillé est toujours fourni au préalable, sans obligation pour le destinataire.

De nombreuses activités peuvent être exécutées gratuitement à moins de 30 kms d'Arques-la-Bataille ; merci de cliquer ICI

PRÉCISION 1

L'intervention, initiée par Lire et faire lire 76, dans une structure pour enfants d'Arques-la-Bataille ne peut être concernée par une demande d'indemnisation des frais autorisés légalement par le statut de bénévole.

PRÉCISION 2

L'éventualité d'une certaine rémunération ne concerne que les activités suivantes :
conférence interactive, formation adulte (dès la première séance). 

■